Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCVITE
PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY

Numéro de dépôt :
92417830
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque LOCVITE

Déposée le 5 mai 1992 par PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOCVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY, domicilié(e) 8, boulevard de Bercy, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque LOCVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCVITE est expirée depuis le 5 mai 2002.

PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY a également déposé les autres marques suivantes : CYBER , BERCY


PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY - 8, boulevard de Bercy, 75012 PARIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°281194 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 21 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°279496 - Publication au BOPI 1999-06-21

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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